MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : boutique-deguisement.com Ces informations suivantes :
1. Bulletin légales :
Le Propriétaire est : Hajar GUILLEMIN
Adresse de localisation du titulaire : 3, Rue Victor Vernadat 04100 – Manosque
Le Créateur du site web est : Klara LACOMBE
Décideur de la publication : Tiguida SOULIER
Par quel moyen contacter le Directeur de publication : contact@boutique-deguisement.com
Le Webmaster est : Satine JANIN
Ou entrer en contact avec le Développeur : contact@boutique-deguisement.com
Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : boutique-deguisement.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant boutique-deguisement.com réuni un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site boutique-deguisement.com. Le site boutique-deguisement.com est actualisé régulièrement par Satine JANIN.
Tiguida SOULIER s’efforce de fournir sur le site boutique-deguisement.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site boutique-deguisement.com est généralement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boutique-deguisement.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, boutique-deguisement.com ne saurait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
Tiguida SOULIER est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
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5. Liens hypertextes & cookies :
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6. Protection des personnes et biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant boutique-deguisement.com, Tiguida SOULIER ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de certains services offerts par le site web boutique-deguisement.com. L’usager offre ces données en toute conscience de cause, notamment quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est donc expliqué à l’usagé du site boutique-deguisement.com l’obligation ou pas de divulguer ces informations.
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